Iwan Mayet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Iwan Mayet
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général
Loire
Remplace:
M. Michel Chartier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000028023829
(source JORF)
nomination
03 Octobre 2013
03/10/2013
De:
Iwan Mayet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux de la Loire
Remplace:
M. Michel Chartier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027530799
(source JORF)
nomination
11 Juin 2013
11/06/2013
De:
Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
